Conseil Municipal

DEPARTEMENT DES

HAUTES-PYRENEES :

 

CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC

Le prochain conseil municipal public se déroulera :

Le mercredi 12 octobre 2016  à 20 h 30

salle du conseil municipal Mairie de Luz Saint-Sauveur

Ordre du jour :

  1. Cession d’un véhicule communal.

  2. Subvention d’équipement pour la Commission Syndicale de la Vallée de Barèges – convention porte d’entrée Massif du Néouvielle.

  3. Décision modificative n°2 budget principal.

  4. Emprunt crédit agricole complément de financement pour la construction d’une nouvelle gendarmerie.

  5. Collège des 3 vallées – demande de subvention dans le cadre de l’appariement espagnol.

  6. Attribution du marché de maitrise d’œuvre promenade du Bastan.

  7. Financement SDE – opérations d’éclairage public.

  8. Taxe de séjour.

  9. Acte notarié Ceveo/commune de Luz pour la promenade du Bastan.

  10. Approbation du plan de financement 3ème tranche construction de la gendarmerie – fonds de soutien à l’investissement local.

  11. Demande de subvention auprès de la DRAC pour le changement de l’alarme au musée du trésor.

  12. Transfert au SDE de la compétence installation et exploitation service de recharge de véhicules électriques.

  13. Convention de groupement de commandes pour l’élaboration ou la révision de 6 PLU.

  14. Convention de mise à disposition d’une voiture électrique entre la commune et la maison de la vallée.

  15. Questions diverses.

Conseil Municipal

Conseil municipal public  Mardi 31 mai 2016 à 21 h 00

Ordre du jour

Recueillement suite au décès de Mr Robert LESTERLE et à l’accident d’hélicoptère.

Approbation des comptes rendus du 16/03, du 12/04 et du 11/05/2016.

Pour information : délégations de fonctions et de signatures.

Indemnités des élus.

Transfert de la compétence GeMAPI à la CCPT.

Convention de mise à disposition entre la Commune et l’Office de Tourisme droits d’accès aux cours de tennis municipal.

Convention d’occupation à titre précaire entre la Commune et le Bureau de la Montagne –occupation du local communal sis Place du 8 Mai.

Gérance du Turon de la Mazou -ETE 2016.

Convention pour autorisation de passage sur terrains appartenants à la CSVB dans le cadre de travaux réalisés sur le torrent de l’Yse (entre la microcentrale de l’Yse et la prise d’eau).

Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale proposé par Mme la Préfète des Hautes-Pyrénées.

Luz Saint-Sauveur : commune hors zone TAFTA et CETA.

Jardins Familiaux –Avenant n°1 au marché de travaux.

Jardins Familiaux –Règlement intérieur et tarification.

Mise à jour de l’inventaire Communal.

Noël communal (remboursement frais par les autres structures).

Comité de Jumelage (remboursement avance de frais –voyage Italie).

Ecole primaire de Luz : subvention voyage à Pontgibaud.

Régie d’avances (requalification des dépenses de la régie).

Budget annexe Régie des Thermes –DM n°1 et DM n°2.

Ouverture poste d’Adjoint Technique Territorial de 2ème classe (TNC 20h/sem).

Ouverture poste d’ATSEM 1ère classe (TNC 32h/sem).

Mise en place contrat d’apprentissage (services techniques, espaces verts).

Remboursement des frais de déplacement des agents (reconduction délibération).

Questions diverses.

Conseil municipal du 19 février

Vous avez pu lire dans l’article « inadmissible » le comportement du directeur de la station. La volonté de Monsieur le Maire de refuser de sanctionner cet acte nous a conduit à lire une motion, en début de conseil, qui sera sur le compte rendu.

La motion

La liberté d’expression est un principe non négociable. Est-il nécessaire de le rappeler en cette année 2015. Les messages envoyés sur un blog ne sont que le reflet des opinions émis par des citoyens désireux de se faire entendre.

L’irrévérence va de pair avec la culture, l’intelligence et la morale, il ne faut jamais l’oublier.

C’est pourquoi nous condamnons fortement les comportements d’intolérance et de violence verbale tenus par un directeur de station dans l’exercice de sa fonction à l’égard d’un élu de la république.

Ce n’était ni le lieu, ni le moment et au-delà,ce non respect du jeu démocratique témoigne de l’impossibilité pour certains de respecter l’autre, ses opinions, son individualité.

Il est clair qu’un tel dérapage méritait pour le mieux des excuses publiques qui auraient peut-être marquées le début d’un semblant de considération pour les représentants de la moitié de la population de notre commune.

Monsieur Le Maire oublieux de ses responsabilités n’a pas jugé utile de donner suite alors même qu’il devrait être le garant du respect de tous les citoyens de sa ville à fortiori un élu.

Dans un tel contexte de déliquescence qui s’intensifie tous les jours et pour marquer notre réprobation unanime et légitime, nous n’assisterons pas au conseil municipal.

Pour autant, il n’est pas question pour nous de fuir nos responsabilités. Nous serons vite de retour pour défendre les raisons premières de notre engagement et œuvrer véritablement pour le bien commun.

Notre combat ici, c’est de continuer à agir lorsque l’on veut nous faire croire qu’on ne peut rien faire, c’est de faire du lien dans une époque qui sépare les êtres et c’est aussi de dire la vérité quand tout le monde ment.

Et lorsque nous serons de retour, nous vous questionnerons sans relâche sur vos recherches de privatisation de notre station de ski.

Et nous serons toujours là pour avancer, se rebeller, refuser vos pseudo analyses financières.

Le pessimisme est un luxe que nous ne pouvons pas nous permettre. Nous ne vous laisserons jamais brader luz Ardiden et par là notre destin.

HOMMAGE A ANTOINE CASTILLE

Monsieur Antoine Castille, vient de nous quitter à l’âge de 95 ans. Il était le Président actif de la section du Canton de LUZ St Sauveur de l’Union des évadés de France internés en Espagne.

Nous avions rendu un hommage collectif tout particulier à ces combattants pour la liberté, enfants du Pays Toy, lors de la cérémonie du 14 juillet 2009 dont vous trouverez ci- après le modeste travail que j’avais réalisé à cette occasion pour participer au devoir de mémoire.

Aujourd’hui nous souhaitons mettre en exergue les actes de bravoure qui ont fait que notre concitoyen ait été élevé au grade d’ OFFICIER dans l’Ordre National de la Légion d’Honneur.

Ainsi vous trouverez à cet effet la copie de l’extrait du décret en date du 9 décembre 1957 publié au journal officiel du 14 décembre 1957, portant nominations dans l’Ordre National de la Légion d’Honneur au grade de CHEVALIER, de M. CASTILLE Antoine.

C’est notre façon à nouveau de le remercier bien sincèrement pour sa participation à la défense de notre Pays et à sa libération et d’ adresser à son épouse Denise, à sa fille Muriel et à toute la famille nos très sincères condoléances.

Alain LESCOULES et ses amis du conseil municipal d’hier et d’aujourd’hui.HOMMAGE A ANTOINE CASTILLE-1

HOMMAGE A ANTOINE CASTILLE-2

HOMMAGE A ANTOINE CASTILLE-3

La déclaration faite en introduction du 1er conseil municipal par monsieur Alain Lescoules

« Luzéennes, Luzéens,

Nous remercions celles et ceux qui nous ont accordé leur suffrage au premier et au deuxième tour.
Une très courte majorité a fait le choix du changement ; nous ne pouvons que l’accepter.

Nous restons fiers de notre bilan, du travail accompli, de notre disponibilité auprès de vous et de notre excellente gestion des crues. Nous remercions chaleureusement les équipes (cadres, techniciens, personnels du collège, de l’école publique et des administrations, employés des structures communales et intercommunales, présidents et bénévoles d’associations) qui ont travaillé en confiance avec nous pendant toutes ces années.

Nous prenons nos responsabilités et siègerons donc à 7 au conseil municipal où nous veillerons au respect de l’intérêt général comme nous l’avons toujours fait.

Nous tenons à remercier tout particulièrement nos colistiers qui n’ont pas été élus pour leur implication dans cette campagne difficile et pour les plus anciens nous tenons à leur témoigner notre reconnaissance pour leur dévouement sans faille à la commune de Luz Saint-Sauveur pendant de nombreuses années.

Plus que jamais, nous gardons Luz au cœur. »

Alain Lescoules et les colistiers de LUZAUCOEUR

Monsieur Alain Lescoules, s’adresse ensuite directement à la majorité, portée par monsieur Laurent Grandsimon, Maire.

« Si je peux me permettre après avoir pris connaissance des articles de presse et notamment celui de la Semaine des Pyrénées, je souhaiterais apporter les commentaires suivants :

1° Vous avez déclaré être inquiet, Monsieur le Maire, de la situation financière de la commune de Luz.

Moi ce que je peux vous dire c’est que cela fait 19 ans que je suis élu dont 9 ans en tant que maire et que c’est tous les ans que j’étais inquiet. Chaque année on attendait que la saison d’hiver soit terminée pour savoir à quelle sauce notre budget allait être mangé ! Alors je tiens à vous dire tout d’abord que les comptes administratifs de la commune qui ont été clôturés il y a quelques jours font apparaître un solde positif de 700 000 € auxquels on peut rajouter les indemnités qui seront versées par les assurances (avec lesquelles nous avons des contestations en cours concernant la conduite forcée et les pertes d’exploitation de la microcentrale). Globalement il y aura plus d’1 million d’euros dans les caisses de la commune. C’est largement suffisant puisque les règles comptables exigent que les excédents couvrent en priorité le capital de la dette, cette dernière étant largement inférieure à ce montant là. Vous pourrez donc faire face.

 2° Concernant la microcentrale, j’ai initié les démarches pour en augmenter la rentabilité.

En effet, par rapport aux travaux importants que nous avons dû réaliser et des amortissements restant à courir, nous allons pouvoir bénéficier à nouveau d’un contrat H07 qui permettra pour les 20 ans à venir, de doubler les recettes que nous avions jusqu’à maintenant. Ce contrat très lucratif vous permettra de faire face à certaines dépenses qui ne manqueront pas de se présenter.

 3° Concernant la centrale thermique « effacement jours de pointe », je vous précise aussi que si du moins le nécessaire est fait, la commune pourra bénéficier d’une prolongation du contrat (puisque normalement ce contrat se termine en 2015, et pourrait être prolongé jusqu’en 2018) Actuellement, il laisse annuellement au moins 170 000 € dans les caisses de la commune.

4° Concernant l’annuité des prêts : elle était d’environ de 600 000 € aux alentours des années 2005/2006, elle a été ramenée, malgré tous les investissements que nous avons portés, à 500 000 €.

Cela permettra à la commune de pouvoir à nouveau utiliser cette différence pour financer de nouveaux projets.

5° Concernant les Comptes Epargne Temps (C.E.T.) je souhaitais dire également que nous avons signé avec la Direction du Travail des contrats dans le cadre des 35 heures, dans les années 2000. En conséquence, j’ai pris, lorsque je suis devenu maire, des dispositions pour provisionner financièrement, dans chacune des structures concernées, les dépenses correspondant aux divers comptes épargne temps.

6° Concernant la gendarmerie : je vous remercie d’avoir évoqué le fait que c’était un projet porté par la mandature précédente. Je précise que cela n’a pas été facile. Je me souviens de la réunion avec Madame Rouland Boyer, Sous-Préfète d’Argelès-Gazost accompagnée de monsieur le Commandant du groupement de gendarmerie des Hautes Pyrénées. Ils m’ont annoncé ce jour-là que « la commune d’Esquièze-Sère ne construirait pas une nouvelle gendarmerie. Si la commune de Luz Saint-Sauveur ne la fait pas en tant que chef-lieu de canton, les gendarmes partiront ».

Le cahier des charges étant très strict, on ne pouvait pas la construire n’importe où sachant que très peu de terrains, compte tenu de leur positionnement, répondaient à ses critères. Le seul terrain identifié sur luz est celui sur lequel s’est porté le choix de l’ancienne municipalité.

Durant ces 3 derniers mois, j’ai rencontré des difficultés quasiment quotidiennes, compte tenu des obstructions qui ont été faites. C’est bien malheureux !

Ceci dit, ce qui me réjouit maintenant, c’est que le projet va pouvoir se réaliser. Il vous a été présenté il y a quelques jours par la directrice générale, avec un taux d’intérêt qui avoisinait les 3,15 % (taux du livret A + 1, 15 % en 2013) ; sachant que le taux du livret A a fortement baissé depuis (1,25 %), le taux du prêt devrait avoisiner les 2,40 %, et laisser une marge plus que confortable entre le montant de l’annuité et les loyers qui seront perçus.

Il faudra gérer l’année de la construction mais nous pourrons aussi compter sur l’apport que pourra générer la vente de l’actuelle gendarmerie, propriété de la commune et dont l’évaluation faite par les services des Domaines couvre largement le besoin d’autofinancement.

7° Concernant le maintien des services publics communaux qui me tiennent particulièrement à cœur. En effet, je suis très attaché au service public et aux valeurs qu’il porte, notamment concernant la gestion de l’eau et de l’électricité. Nous avons des outils remarquables qui sont gérés en régie directe pour l’eau et l’assainissement, et au travers du SIVU pour l’électricité avec des équipements enviés. Je salue Henri Castagné et le remercie pour le travail accompli avec son équipe et remercie également les services communaux pour l’eau et l’assainissement.

 Pour l’assainissement, je m’étais employé à satisfaire les demandes de nos voisins et amis du Labatsus. L’opportunité née des crues de juin dernier nous a permis de collecter sur notre station d’épuration les eaux usées de l’ensemble des communes depuis décembre dernier. De gros travaux vont être réalisés et financés à 100 % par l’Agence de l’Eau sur notre station d’épuration qui bénéficiera ainsi d’un rajeunissement. Cela nous permettra d’entrevoir des jours meilleurs pour cet indispensable outil. Nous payons des taxes mais en retour elles sont très utiles.

 8° Concernant les dons pour la crue de juin 2013

 Certains, en raison des liens qui unissaient mon conseil municipal aux villes donatrices (Villenave d’Ornon, Lormont, Höchberg, le conseil général de l’Ariège) ont été déposés directement sur le compte de la commune de Luz. J’ai laissé dans le bureau du maire le témoignage de certains d’entre eux au travers de chèques facsimilés.

D’autres dons aux sinistrés ont été adressés à la Communauté des Communes et figurent également dans les comptes de celle-ci.

J’avais proposé dans un premier temps à l’Amicale des Maires, que ces dons puissent être utilisés pour rembourser les 380 € de franchise de catastrophe naturelle restant à la charge des sinistrés.

Ensuite j’avais également fait une demande qui, je l’espère, sera relayée, pour venir aider des associations « sinistrées ». Nous avions demandé à Jazz à Luz , en juillet 2013, de maintenir son festival et le résultat n’a pas été à la hauteur de celui des autres années. J’avais proposé que l’on puisse sur cette enveloppe, qui est confortable malgré tout, prélever 5000 € pour l’association Jazz Pyr, 5000 € pour le comité des fêtes de Barèges pour participer à l’animation de l’été prochain (nous sommes inquiets pour les réservations des cures thermales qui ne sont pas bonnes) et 5 000 € pour le festival de théâtre à Gavarnie.

9° En ce qui concerne l’abattoir, j’espère que vous vous battrez pour reconstruire sur le canton cet outil indispensable au maintien du pastoralisme et à celui de l’A.O.P. Barèges-Gavarnie.

10° Concernant les partenariats et jumelages

 Je vous sensibilise sur les partenariats et jumelages qui ont été initiés pour certains par nos prédécesseurs, pour d’autres par nous. Ce n’est pas facile à faire vivre, nous l’avons fait avec beaucoup d’engagement et nous espérons que vous réserverez un excellent accueil à nos amis d’Höchberg au mois de septembre prochain. Dans tous les cas en ce qui me concerne, j’accueillerai à mon domicile certains de nos amis bavarois.

 11° Concernant la mise à disposition d’une salle pour l’opposition

Nous souhaitons bénéficier d’une salle à la mairie de Luz. Si cela n’est pas possible, nous demandons une clef pour accéder à l’office de tourisme où la salle de réunion vient d’être réaménagée.

12° Je terminerai en abordant un point majeur et qui concerne la station de ski de Luz Ardiden

 Malgré les bons résultats de la station de ski cet hiver, Luz Ardiden affichera un besoin de 1,9 millions d’euros à apporter par les 5 communes du SIVOM ; ce qui nous ramènera à peu près à la même somme que l’année dernière.

 Si nous avons étudié le tracé de remontée lourde entre Luz Ardiden et le village, c’était parce qu’on savait qu’un jour inéluctablement notre salut et celui de la station de Cauterets passeraient par la réalisation d’une remontée qui viendrait de Cauterets à Luz Ardiden.

Nous souhaitions voir si de notre côté nous étions en capacité, en tenant compte des recettes qui pourraient être escomptées de part et d’autre, d’équilibrer les comptes de notre station. Nous avons dû nous rendre à l’évidence que ce serait impossible sans l’aide de l’Etat.

Donc aujourd’hui je vous dis qu’il sera, à un moment donné, plus que nécessaire, de pouvoir accueillir les cauterésiens à Luz Ardiden sans quoi notre station sera vouée à disparaître.

Alors je le dis solennellement, (parce qu’on peut sourire de ces situations, mais moi je ne souris pas !), il y a un réel danger demain à vouloir vivre tout seul.

 J’ai lu vos remarques qui précisent que vous aviez l’intention de ramener 300 000 skieurs à Luz Ardiden, Je vous souhaite vivement d’y parvenir ; j’espère que vous aurez plus de chance que nous car, en 9 ans, il n’y a pas eu une seule saison conjuguant à la fois neige, soleil et route propre sur les périodes de forte fréquentation (vacances et week-ends).

Je vous souhaite de tout cœur la réussite, car si ce n’était pas le cas, le contribuable luzéen en souffrira beaucoup financièrement et cela ne vous permettra pas de tenir la promesse que vous avez faite de baisser les impôts. Si vous arrivez, dans les 2 -3 ans à venir à ne pas les augmenter, ce sera déjà bien.

Je vous félicite, ainsi que vos adjoints, pour votre élection. Je vous remets cette écharpe symbole de notre attachement aux valeurs de la République. J’ai été très honoré de pouvoir la porter durant ces 9 dernières années. J’espère et ne doute pas qu’il en sera de même pour vous.

Je vous remercie pour votre écoute »

Conseil municipal du 11 avril 2014

Le nouveau Luz est arrivé,  le souffle nouveau,  avec à sa tête un maire boulimique et hégémonique, il est partout et veut être partout. Il  a fixé les règles du jeu, adieu  le personnage rassembleur pour une démarche participative. Chassez le naturel,  il revient au galop. Le jeu consiste à prendre toutes les places dans les structures communales et intercommunales, en ignorant les 51% de luzéennes et de luzéens  qui ont voté dès le 1er tour pour les 7 membres de la liste Luz au Cœur.

Pourtant tout allait pour le mieux au début de la soirée avec des votes unanimes pour  la quasi-totalité des points à l’ordre du jour. Le moment du vote pour la représentation de Luz-Saint-Sauveur dans les structures communales et intercommunales est arrivé et systématiquement nos candidats de la liste Luz au Cœur qui souhaitaient apporter  une contribution ont été  battus.

Survint alors le point culminant de ce conseil avec l’élection des 9 membres devant représenter Luz au SIVOM de Luz Ardiden. La majorité municipale n’ayant que 8 élus Jean Claude Le Borgne pensait pouvoir enfin décrocher le seul siège accessible mathématiquement. C’était sans compter avec la fine tactique de notre nouveau démocrate de maire qui proposait, pour la première fois de l’histoire du SIVOM, un non élu (les textes prévoient ce cas de figure) comme neuvième représentant de la commune au SIVOM de Luz Ardiden  et sortait de son chapeau un grand défenseur de Luz Ardiden : M.Serge Balet. Candidat malheureux lors des élections municipales de 2008 et ayant annulé en décembre dernier sa candidature pour 2014 en apprenant qu’en passant en dessous de 1000 habitants, on revenait au panachage de listes. Quel courage !

Fini, on ne joue plus, d’ailleurs on n’a jamais joué, surtout pas avec l’argent des contribuables, alors nous ne participerons pas au jeu pipé des commissions, d’autant que nous, l’opposition municipale, n’aurons même pas le droit de disposer d’un local de réunion à la mairie.  Le nouveau maire nous a répondu : « Ce n’est pas possible, ponctuellement oui, ou bien à la demande… ». Il est  vrai que M.Grandsimon voulait privatiser les lieux pour un projet personnel,  c’est fait ! Vive le roi !

Sachez enfin que lorsque nous (les 7 conseillers municipaux d’opposition) lui ont demandé pourquoi il ne nous avait pas consultés pour connaître nos  intentions quant à notre participation aux instances communales et intercommunales, il a répondu que la semaine avait été intense.

Cependant M. Grandsimon a quand même trouvé le temps de commencer à consulter  pour sa campagne en vue de conquérir le Graal  intercommunal. Où s’arrêtera-t-il ? Le non cumul des mandats et le partage ne sont apparemment pas dans ses pensées.

Voici malheureusement le vécu de cette première réunion du conseil municipal de l’ère Grandsimon  le 11 avril 2014. Nous sommes très inquiets pour le devenir de notre commune, de notre station de ski et de la communauté de communes du Pays Toy.

Luz au Cœur.